Hôtels hospitaliers : expérimentation pour 41 établissements de santé

24 août 2017

Les hôtels hospitaliers ont notamment pour objectif d’éviter les nuits coûteuses à l’hôpital et d’améliorer le confort des patients (éviter les transports lors de soins répétitifs dans le cadre d’une radiothérapie par exemple). Ils doivent permettre de servir de sas entre l’hôpital et le domicile de certains patients.

Un appel avait été lancé par le précédent gouvernement en février 2017 auprès des hôpitaux souhaitant proposer un hébergement temporaire non médicalisé de patients, appelés « hôtels hospitaliers ». La liste des 41 établissements de santé sélectionnés pour participer à cette expérimentation a été publiée au JO dans l’Arrêté du 6 juillet 2017 fixant la liste des établissements de santé autorisés à proposer à titre expérimental un hébergement temporaire non médicalisé de patients (NOR : SSAH1720520A) : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/7/6/SSAH1720520A/jo/texte

L’expérimentation doit se dérouler sur une période de 3 ans.

La prestation d’hébergement peut être réalisée, soit :
- dans les locaux de l’établissement de santé autres que ceux réservés à l’hospitalisation ;
- par un tiers (un prestataire hôtelier par exemple).

Peuvent bénéficier de ce service, les patients qui ne nécessitent pas de soins médicaux particuliers et qui habitent seuls ou à distance de l’hôpital.

Les frais à la charge du patient sont les mêmes que dans le cadre d’un hébergement à l’hôpital.

Les hôtels hospitaliers sont des hébergements situés à proximité des établissements de santé et réservés aux malades avant ou après une intervention chirurgicale en ambulatoire. Un service infirmier peut y être détaché ou encore des visites du médecin organisées, avant ou après l’intervention.

La loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015 avait intégré un amendement du député Olivier Véran, motivée par le fait que les patients éloignés géographiquement des hôpitaux passent souvent la nuit précédant l’intervention à l’hôpital. Idem pour les nuits postérieures à l’intervention, en cas de complications. Des nuitées coûteuses et sans réelles nécessités médicales. Ces dispositifs d’hébergement, dont la prise en charge relèverait à terme de l’assurance maladie, offrent une sortie plus rapide des patients hospitalisés, dans des conditions de proximité avec des professionnels et des lieux de soins.

Les premiers pays à avoir adopté les hôtels médicalisés sont les Etats-Unis et les pays d’Europe du Nord, très en avance sur la chirurgie ambulatoire. Si les hôtels d’accueil de patients sont à développer, ceux qui logent les accompagnants dans des « maisons de famille » existent depuis plusieurs années.

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