SNPISyndicat National des Professionnels Infermiers

Il n’existe pas de défi­ni­tion légale de l’aban­don de poste. Il est cepen­dant consi­déré que l’aban­don de poste est carac­té­risé par une sortie non auto­ri­sée par l’employeur pen­dant les heures de tra­vail ou par des absen­ces injus­ti­fiées et répé­tées au tra­vail. Les consé­quen­ces de ces com­por­te­ments varient en fonc­tion des cir­cons­tan­ces.

Lorsque le sala­rié ne se pré­sente plus à son poste de tra­vail, sans jus­ti­fi­ca­tion et de manière répé­tée, l’employeur peut adres­ser au sala­rié une mise en demeure de repren­dre le tra­vail.

À défaut de retour du sala­rié au tra­vail (ou de jus­ti­fi­ca­tion de l’absence), l’employeur peut déclen­cher une pro­cé­dure dis­ci­pli­naire. En fonc­tion des cir­cons­tan­ces, ces absen­ces peu­vent entraî­ner :
 soit un licen­cie­ment pour faute réelle et sérieuse (qui ouvre droit aux indem­ni­tés de licen­cie­ment),
 soit un licen­cie­ment pour faute grave (qui prive le sala­rié de ses droits à indem­ni­tés de licen­cie­ment).

Les absen­ces pro­lon­gées et injus­ti­fiées du sala­rié ne peu­vent en aucun cas être consi­dé­rées comme une démis­sion.

Attention : durant son absence au tra­vail, le sala­rié ne per­çoit ni rému­né­ra­tion, ni indem­ni­tés de chô­mage tant que l’employeur ne le licen­cie pas.

La sortie non auto­ri­sée pen­dant les heures de tra­vail peut jus­ti­fier un licen­cie­ment pour faute grave, par exem­ple, dans les situa­tions sui­van­tes :
 si l’employeur établit que l’absence du sala­rié entraîne une désor­ga­ni­sa­tion de l’entre­prise,
 si le sala­rié quitte son poste déli­bé­ré­ment alors que l’employeur l’avait mis en garde contre un départ pré­ma­turé.

Dans cer­tains cas, en fonc­tion des cir­cons­tan­ces, l’aban­don de poste peut ne pas jus­ti­fier un licen­cie­ment. C’est le cas, par exem­ple, si le sala­rié quitte son poste de tra­vail sans auto­ri­sa­tion de l’employeur :
 en raison de son état de santé afin de consul­ter un méde­cin,
 à la suite du décès d’un proche,
 dans le cadre du droit de retrait du sala­rié.

Les juges consi­dè­rent que le sala­rié qui ne reprend pas le tra­vail à l’issue d’un arrêt mala­die et qui ne jus­ti­fie pas son absence ne peut pas être licen­cié pour aban­don de poste si son employeur n’a pas orga­nisé la visite de reprise (Cour de cas­sa­tion, Chambre sociale, Audience publi­que 6 mai 2015, N° de pour­voi : 13-22459).