Conditions de travail

Conditions de travail

Projet d’accord-cadre sur la qualité de vie au travail QVT

11 mars 2015 Destiné à compléter les textes sur la santé et la sécurité au travail, l’égalité professionnelle hommes-femmes et la prévention des risques psycho-sociaux, le "projet d’accord-cadre sur la qualité de vie (...)

Instruction DGOS sur l’organisation du travail en 12 heures

10 novembre 2014 Instruction DGOS sur l’organisation du travail en postes d’amplitude 12 heures, et rappelant les dispositions réglementaires qui encadrent ce type d’organisation La présente instruction vise à (...)

Qualité de vie au travail : les outils de la HAS

9 octobre 2014 Les professionnels de santé ont toujours exercé leurs missions dans un environnement sous contraintes. Leurs effets sur la qualité de leur travail et la qualité des soins sont mieux connus et (...)
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Pénibilité du travail infirmier

Compte pénibilité : s’informer www.preventionpenibilite.fr

15 mai 2015 Travail de nuit, en équipes successives alternantes ou encore travail répétitif. À partir du 1er janvier 2015, le compte personnel de prévention de la pénibilité entre en vigueur. Pour tout savoir sur (...)

Compte pénibilité : les obligations de l’employeur

28 octobre 2014 La mise en place à partir du 1er janvier 2015 du compte personnel de prévention de la pénibilité (CPPP) prévoit la prise en compte de facteurs de pénibilité et de risques professionnels pour (...)

Catégorie active en Fonction Publique Territoriale FPT

12 juin 2014 L’arrêté interministériel du 12 novembre 1969 portant classification des emplois en catégorie active, indique que les infirmiers territoriaux sont classés en catégorie active lorsqu’ils exercent leurs (...)
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RTT et autres absences statutaires

Hôpital : droits RTT remis en cause

1er avril 2015 Avec la volonté des directions de remettre en cause le nombre de jours de RTT attribués, il est bon d’avoir les bases règlementaires des 35 h dans la FPH. En modifiant la "durée hebdomadaire de (...)

Report de congès annuels en FPH

2 mai 2014 La présente instruction vise à expliciter les modalités de report des congés annuels non pris par les fonctionnaires absents pour congé de maternité, congé d’adoption, congé de paternité et congé (...)

Ponts : les règles à connaître

1er septembre 2013 Cas du pont individuel Le salarié a obtenu l’autorisation de s’absenter même si le travail continue dans l’entreprise ce jour-là. Pour lui, le pont est décompté de ses congés ou de ses jours RTT. Cas (...)
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Santé au travail

Médecine du travail : dérive des employeurs

15 mai 2013 L’indépendance des médecins du travail gène les employeurs. Ceux-ci prétendent saisir le Conseil de l’Ordre des médecins comme ils peuvent le faire depuis une modification législative introduite par le (...)

Santé au travail : ONDAM aberrant !

18 octobre 2012 Fixer un Objectif National des Dépenses de l’Assurance Maladie (ONDAM) en augmentation de 2,7 % correspond à une tentative de maîtrise du coût de la santé. Si cette maîtrise est compréhensible pour (...)

Prévention des risques professionnels : orientation santé

14 août 2012 « Certes le corps n’est pas un objet, mais pour l’homme vivre c’est aussi connaître. Je me porte bien dans la mesure où je me sens capable de porter la responsabilité de mes actes, de porter des choses (...)
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