Guide des Conseils de Poles Hospitaliers

Guide rédigé en novem­bre 2007 par la Direction Générale de l’AP-HP : docu­ment de 47 pages en télé­char­ge­ment.

SOMMAIRE :
– Introduction
– Attributions du conseil de pôle
– Composition des conseils de pôle
– Membres de droit
– Calcul du nombre de sièges (mem­bres élus)
– Membres sup­pléants des mem­bres élus
– Professionnels invi­tés à par­ti­ci­per au conseil de pôle
– Electeurs et éligibles
– Préparation de l’élection
– Modalités de vote
– Vote par cor­res­pon­dance
– Vote sur place
– Dépouillement
– Simulation de plan­ning des opé­ra­tions électorales
– Simulation de conseils de pôle
– INDEX

ANNEXES
– Règlement inté­rieur rela­tif aux conseils de pôle
– Liste des corps pro­fes­sion­nels
– Liste des sta­tuts locaux et des sta­tuts en voie d’extinc­tion
– Lettre de can­di­da­ture
– Accusé de récep­tion de can­di­da­ture