Gouvernance Hospitalière

Guide des Conseils de Poles Hospitaliers

20 janvier 2008

Guide rédigé en novembre 2007 par la Direction Générale de l’AP-HP : document de 47 pages en téléchargement.

SOMMAIRE :
- Introduction
- Attributions du conseil de pôle
- Composition des conseils de pôle
- Membres de droit
- Calcul du nombre de sièges (membres élus)
- Membres suppléants des membres élus
- Professionnels invités à participer au conseil de pôle
- Electeurs et éligibles
- Préparation de l’élection
- Modalités de vote
- Vote par correspondance
- Vote sur place
- Dépouillement
- Simulation de planning des opérations électorales
- Simulation de conseils de pôle
- INDEX

ANNEXES
- Règlement intérieur relatif aux conseils de pôle
- Liste des corps professionnels
- Liste des statuts locaux et des statuts en voie d’extinction
- Lettre de candidature
- Accusé de réception de candidature

Document(s) joint(s) à l'article

Guide Pole (258.2 ko)

Partager l'info



 


toute l’Actualité