RTT, absences statutaires

Guide des droits des agents de la Fonction Publique Hospitalière

La direction du personnel de l’Assistance Publique des Hôpitaux de Paris (AP-HP) a élaboré un guide de "présence au travail" qui dresse la liste des absences justifiées ou autorisées.

27 septembre 2008

Vous pouvez consulter ce document en ligne. Nous vous déconseillons de le télécharger, car vous n’auriez pas les mises à jour qui nous sont transmises régulièrement par la Section CFE-CGC de l’AP-HP. Il est préférable de venir le consulter en ligne autant que de besoin, et d’imprimer la page dont vous avez besoin ce jour là.

En voici le sommaire :

Chapitre 1 : Absences liées à la famille

Femmes enceintes - réduction de la journée de travail

Autorisation d’absence pour soigner un enfant malade ou en assurer momentanément la garde

Autorisation d’absence pour accompagner un parent ou cohabitant en fin de vie

Evènements familiaux (naissance, mariage, décès) et délais de route

Facilités d’horaire pour la rentrée scolaire

Fête des mères

Chapitre 2 Absences liées à la santé

Don du sang - Don d’organe ou de moelle osseuse

Visites médicales, examens médicaux, examens complémentaires

Chapitre 3 Absences pour motifs divers

Journée du citoyen

Formation professionnelle continue

Remise de médaille

Recherche d’emploi

Congé destiné à favoriser la formation de cadres et animateurs pour la jeunesse

Concours et examens

Éducation des chiens guides d’aveugles pour les agents mal et non voyants

Cas des jurés d’assises et auditions des témoins

Activité accessoire publique - Action de protection civile

Mission humanitaire

Exercice des fonctions publiques électives

Participation à des élections

Autorisations d’absence des agents assurant des fonctions de représentation en tant que parents d’élèves

Jours de préparation pédagogique

Chapitre 4 Absences pour congés de maladie

Congé de maladie ordinaire

Congé de longue maladie - congé de grave maladie (contractuel)

Congé de longue durée

Chapitre 5 Absences pour accident de service

Accident de service au travail ou sur le trajet

Inscription de l’accident sur le registre des accidents bénins

Gestion administrative du dossier

Avis médical et contre-visites durant le congé

Décision administrative

Droits statutaires

Aptitude à la reprise

Reprise à mi-temps thérapeutique

Congé annuel ou congé de maladie durant le mi-temps thérapeutique

Inaptitude temporaire à la reprise à temps plein

Incapacité permanente partielle

Congés annuels - jours fériés

Inaptitude définitive aux fonctions

Prise en charge des frais consécutifs à un A.T.

Décès suite à un accident de service ou du travail

Chapitre 6 Absences pour maladie contractée dans l’exercice des fonctions

Définition

Obligations des intéressés

Gestion administrative du dossier

Contrôle durant le congé

Droits statutaires du congé

Aptitude à la reprise

Reprise à mi-temps thérapeutique

Congé annuel ou congé de maladie durant le mi-temps thérapeutique

Inaptitude temporaire à la reprise à temps plein

Incapacité permanente partielle (I.P.P.)

Congés annuels - jours fériés

Inaptitude définitive aux fonctions

Prise en charge des frais consécutifs à une M.C.E.F.

Chapitre 7 Absences pour congé de maternité - congé d’adoption - congé de paternité

Congé de maternité

Congé d’adoption

Congé de paternité

Chapitre 8 Absences pour congé parental - congé de présence parentale

Congé parental

Congé de présence parentale

Chapitre 9 Activité syndicale

Autorisations spéciales d’absences accordées aux représentants syndicaux désignés ou élus

Décharges d’activités de service

Participation aux réunions syndicales

Octroi d’autorisations spéciales d’absences aux agents de l’AP-HP appelés à exercer les fonctions d’assesseur ou de délégué de liste lors des élections prud’homales

Congés pour formation syndicale

Document(s) joint(s) à l'article

guide T2 808 (397.9 ko)

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