SNPISyndicat National des Professionnels Infermiers

Le CTOE, Comité Technique d’Organisation des Elections de l’Ordre des infir­miers, est chargé de veiller au bon dérou­le­ment des élections des Conseils Régionaux de l’Ordre infir­mier. La CFE-CGC y est repré­sen­tée par Thierry Amouroux, le Secrétaire Général du SNPI.

Pour les élections des Conseils régio­naux de juillet 2008, il a été enre­gis­tré par les DRASS 1.025 can­di­da­tu­res pour 451 postes de titu­lai­res
 dont 501 can­di­da­tu­res dans le "col­lège du sec­teur public" pour 213 postes de titu­lai­res
 dont 219 can­di­da­tu­res dans le "col­lège du sec­teur privé" pour 140 postes de titu­lai­res
 dont 305 can­di­da­tu­res dans le "col­lège du sec­teur libé­ral" pour 98 postes de titu­lai­res

Les 451 conseillers régio­naux sont élus par les 1.646 conseillers dépar­te­men­taux titu­lai­res, au suf­frage direct, pour une durée de quatre ans, avec renou­vel­le­ment de la moitié des élus tous les deux ans.

Dans le sec­teur public, les dépar­te­ments les plus moti­vés, qui pro­po­sent le plus grand choix aux électeurs, car ils comp­tent beau­coup plus de can­di­dats que de postes à pour­voir (titu­lai­res + sup­pléants), sont :
 le Bas Rhin, avec 24 can­di­dats pour 6 postes de titu­lai­res,
 le Haut Rhin, avec 14 can­di­dats pour 3 postes de titu­lai­res,
 le Nord, avec 26 can­di­dats pour 8 postes de titu­lai­res,
 la Loire Atlantique, avec 13 can­di­dats pour 4 postes de titu­lai­res
 la Réunion, avec 18 can­di­dats pour 6 postes de titu­lai­res
 la Martinique, avec 11 can­di­dats pour 3 postes de titu­lai­res

Dans les autres sec­teurs, les régions qui offrent le plus grand choix sont :
 L’Alsace, avec 13 can­di­dats pour 6 postes de titu­lai­res dans le sec­teur privé, et 11 can­di­dats pour 4 postes de titu­lai­res dans le sec­teur libé­ral
 L’Aquitaine, avec 11 can­di­dats pour 7 postes de titu­lai­res dans le sec­teur privé, et 18 can­di­dats pour 5 postes de titu­lai­res dans le sec­teur libé­ral
 L’Auvergne, avec 13 can­di­dats pour 6 postes de titu­lai­res dans le sec­teur privé, et 14 can­di­dats pour 4 postes de titu­lai­res dans le sec­teur libé­ral
 Midi Pyrénées, avec 20 can­di­dats pour 7 postes de titu­lai­res dans le sec­teur privé, et 18 can­di­dats pour 5 postes de titu­lai­res dans le sec­teur libé­ral
 Le Nord Pas de Calais, avec 21 can­di­dats pour 7 postes de titu­lai­res dans le sec­teur privé, et 13 can­di­dats pour 5 postes de titu­lai­res dans le sec­teur libé­ral

Carton plein pour l’inter-région PACA Corse, avec
 15 can­di­dats pour 7 postes de titu­lai­res dans le sec­teur privé,
 37 can­di­dats pour 5 postes de titu­lai­res dans le sec­teur libé­ral
 33 can­di­dats pour 11 postes de titu­lai­res dans le sec­teur public

En Ile de France, la situa­tion est plus contras­tée : seu­le­ment 18 can­di­dats pour 10 postes de titu­lai­res dans le "col­lège du sec­teur privé". Mais les libé­raux auront le choix entre 22 can­di­dats pour 7 postes de titu­lai­res, et l’on trouve beau­coup de can­di­dats dans le "sec­teur public", avec
 17 can­di­dats pour 5 postes de titu­lai­res à Paris,
 7 can­di­dats pour 1 poste de titu­laire en Seine et Marne,
 7 can­di­dats pour 1 poste de titu­laire dans les Yvelines,
 3 can­di­dats pour 1 poste de titu­laire dans l’Essonne,
 8 can­di­dats pour 2 postes de titu­laire dans en Seine Saint Denis,
 5 can­di­dats pour 1 poste de titu­laire dans les Hauts de Seine,
 7 can­di­dats pour 2 postes de titu­lai­res dans le Val de Marne,
 4 can­di­dats pour 1 poste de titu­laire dans le Val d’Oise

Au niveau natio­nal, nous n’avons pas la part d’élus dépar­te­men­taux dans ce nombre de can­di­dats. A titre d’exem­ple, sur Paris, le col­lège public compte 8 élus dépar­te­men­taux titu­lai­res sur 17 can­di­dats.

Sont électeurs tous les mem­bres titu­lai­res des conseils dépar­te­men­taux cons­ti­tuant la région et l’inter­ré­gion
 les conseillers dépar­te­men­taux titu­lai­res, appar­te­nant au col­lège du sec­teur libé­ral élisent les can­di­dats de leur col­lège au conseil régio­nal et inter­ré­gio­nal
 les conseillers dépar­te­men­taux titu­lai­res, appar­te­nant au col­lège du sec­teur privé élisent les can­di­dats de leur col­lège au conseil régio­nal et inter­ré­gio­nal
 En revan­che les conseillers dépar­te­men­taux titu­lai­res rele­vant du sec­teur public doi­vent élire les can­di­dats repré­sen­tant leur dépar­te­ment au conseil régio­nal ou inter­ré­gio­nal en fonc­tion du nombre de sièges attri­bué à leur dépar­te­ment au sein de la région ou de l’inter-région confor­mé­ment à la répar­ti­tion. Une liste de can­di­dat sera donc établie pour chaque dépar­te­ment com­po­sant la région et l’inter-région.

La com­po­si­tion des conseils régio­naux a été fixée par l’arrêté du 13 mars 2008 fixant la répar­ti­tion des sièges des conseils régio­naux et inter­ré­gio­naux de l’ordre des infir­miers.