La DHOS (sous-direction des ressources humaines du système de santé) souhaite mettre en œuvre dès le premier trimestre 2009 une enquête régulière ayant pour thème les motifs d’absence dans les hôpitaux publics.

Ce sondage doit permettre d’obtenir des informations actualisées, homogènes sur le sujet des motifs d’absence et dans des délais rapprochés (échéance prévue de la collecte mi juillet 2009 et publication des résultats mi septembre 2009).

Ces éléments permettront, au-delà de la description de la situation actualisée dans les établissements publics, d’établir une référence nationale et par catégorie d’établissement permettant des comparaisons avec les situations constatées localement.

Ils permettront en outre, s’agissant de données récentes et actualisées, d’éclairer et de fonder plus légitimement les actions nécessaires dans le domaine de la prévention.

Cette enquête légère devrait être pérennisée de façon à suivre chaque année l’évolution des motifs d’absence.

Elle pourra être accompagnée, en tant que de besoin, de questions complémentaires ou thématiques plus ciblées en fonction des remarques que les membres de la Commission de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail (CHSCT) du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière voudront bien adresser à la DHOS.

Elle permettra un dialogue avec les établissements sur des bases plus assurées.

L’enquête par sondage prévue aura pour champ l’ensemble des établissements publics. Les établissements de moins de 300 agents font donc partie du champ de l’enquête par sondage. On notera qu’ils ne sont en effet pas concernés par la remontée nationale du bilan social qui existe actuellement et dont les délais de production des résultats, du fait de la richesse de cette interrogation, sont jugés trop longs. Or, les petits établissements, ont des problématiques spécifiques sur lesquelles il est particulièrement important d’avoir un éclairage.