Conditions de travail QVT

Délires technologiques : les "robots infirmiers"

10 février 2007 Dans le cadre du projet européen IWARD (financé par l’UE), des scientifiques anglais et allemands mettent au point des "robots infirmiers" qui d’ici trois ans doivent être introduits dans des hôpitaux. Une manière de résoudre la pénurie infirmière qui est mondiale, et va (…) Lire la suite

Congé de paternité

8 février 2007 La durée du congé de paternité est de 11 jours consécutifs, 18 jours en cas de naissances multiples. Le congé de paternité doit être accordé : soit à la naissance de l’enfant ; soit dans un délai de 4 mois suivant la naissance. Il se cumule avec le congé de naissance de 3 (…) Lire la suite

Congé de maternité lié à l’interruption thérapeutique de grossesse

6 février 2007 La circulaire 99-2004 du 10 août 2004 de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie relative aux modalités de prise en charge des arrêts de travail liés à une interruption de grossesse pour motif thérapeutique, interruption inopinée ou avortement spontané, s’applique aux agents (…) Lire la suite

Congé de présence parentale

6 février 2007 La loi 2005-1579 du 19/12/2005 relative au financement de la sécurité sociale pour l’année 2006, en son article 87 a réformé le congé de présence parentale et créé une nouvelle allocation journalière de présence parentale versée par la caisse d’allocations familiales. Le (…) Lire la suite

CNRACL : fond de prévention des accidents du travail

6 février 2007 Circulaire du 08.10.04, de mise en œuvre du fonds national de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles dans la fonction publique territoriale et dans la fonction publique hospitalière Article 31 de la loi n°2001-624 du 17 juillet 2001 portant (…) Lire la suite

Grossesse et poste de travail

28 septembre 2006 Changement d’affectation a)Cadre général (L122-25-1) La salariée peut demander à son employeur un changement temporaire de poste sur la base d’un simple certificat du médecin-traitant le préconisant. En cas de désaccord avec l’employeur sur la nécessité médicale du (…) Lire la suite

Règles relatives au travail à temps partiel

28 mai 2006 1) Le temps partiel de droit L’autorisation d’accomplir un travail à temps partiel est accordée de plein droit aux fonctionnaires titulaires : à l’occasion de chaque naissance jusqu’au troisième anniversaire de l’enfant ; à l’occasion de chaque adoption jusqu’à (…) Lire la suite

ONDAM et budget hospitalier 2006

28 mai 2006 La situation budgétaire des hôpitaux est catastrophique avec un sous-financement global de plus de 1 milliard d’euros en 2006, ce qui représente l’équivalent de la suppression de 23.000 emplois dans les hôpitaux publics. En 2005, les parlementaires ont fixé l’objectif (…) Lire la suite

Journée Internationale de la Femme

16 mars 2006 En relation avec la Journée Internationale de la Femme du 8 mars 2006, Eurostat, l’Office statistique des Communautés européennes, présente un certain nombre de tableaux statistiques relatifs aux femmes dans l’UE, mettant en lumière les différences et les similarités par (…) Lire la suite

Indicateur ICALIN : palmarès des hôpitaux ?

7 février 2006 Xavier Bertrand a présenté, le 6 février 2006, un indicateur qui mesure les efforts réalisés par les établissements de santé pour lutter contre les maladies contractées à l’h ?pital (construit à partir de données 2003-2004). L’indice composite des activités de lutte (…) Lire la suite



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